ࡱ> 3 ACbjbj O{{?-l       $D###P"$,N$D8un%n%%%%_&_&_&tttttttv yt _&_&_&_&_&t9  %%t999_&b % %t9_&t99:gj  m%b% | D#. k,m4u08ulyU8ym9DD     Politiques et Procdures 50 Bourses dtudes sportives Numro de la politique: 50.10 Nom: Politique sur les bourses dtudes sportives Origine: Comit sur les bourses dtudes sportives Approuve: Juin 2001 Instance dapprobation: Assemble gnrale Date de rvision: Juin 2002, juin 2003, juin 2004, juin 2005, juin 2006, dcembre 2006, juin 2007, juin 2009 50.10.1 PRINCIPES Les rgles de Sport interuniversitaire canadien qui rgissent les bourses dtudes sportives sinspirent des principes suivants: Sport interuniversitaire canadien appuie lexistence de bourses dtudes sportives aux athltes de Sport interuniversitaire canadien dans le respect de lthique et selon les directives et les politiques de Sport interuniversitaire canadien et de celles de luniversit qui octroie les bourses. Sport interuniversitaire canadien collabore avec ses membres pour sassurer que loctroi de bourses dtudes sportives se ralise dans le respect des politiques des universits et/ou des directives et politiques de Sport interuniversitaire canadien. Dans les limites des rgles de Sport interuniversitaire canadien, celle-ci appuie la politique de chances gales pour tous les athltes de Sport interuniversitaire canadien. Tous les athltes de Sport interuniversitaire canadien doivent progresser normalement dans leurs tudes et russir leurs cours. Sport interuniversitaire canadien appuie lgalit entre les sexes dans lapplication de la Politique sur les bourses. Le comit sur les plaintes et les enqutes impose au nom de Sport interuniversitaire canadien des sanctions svres pour toute infraction aux directives et aux politiques de Sport interuniversitaire canadien sur les bourses. 50.10.2 DFINITIONS 50.10.2.1 Anne universitaire selon le libell de larticle 40.10.3.1.1 (Anne universitaire), lanne universitaire est de 365 jours et elle dbute avec la premire journe de cours de la session d'automne du calendrier universitaire officiel de linstitution. Aux fins des BS, le trimestre dautomne est la priode dtudes qui dbute vers le mois de septembre pour se conclure au mois de dcembre. Le trimestre dhiver, cest la priode dtudes qui dbute au mois de janvier pour se terminer vers le mois davril. Les trimestres de printemps ou dt se situent quelque part entre le mois de mai et le mois daot. 50.10.2.2 Nouvel tudiant ltudiant est considr comme tant un nouvel tudiant pour la dure totale de la premire anne universitaire, quil se soit inscrit dans une universit membre au trimestre dautomne ou au trimestre dhiver. 50.10.2.3 tudiant vtran ltudiant est considr tudiant vtran durant les annes universitaires qui suivent sa premire anne dinscription au trimestre dautomne ou dhiver dans une universit membre. Remarque: Ltudiant qui transfre dun tablissement denseignement de niveau postsecondaire (sauf CGEP) est aussi considr comme tant un tudiant vtran. 50.10.2.4 Bourse dtudes sportive Une BS doit tre inscrite sur le certificat officiel dadmissibilit, et elle doit tre administre, dans le respect des politiques de luniversit lendroit de laide financire par le service des bourses et de laide financire de luniversit. Les BS comprennent, sans sy limiter, des bourses, de laide financire (bursaries), des primes au mrite, des frais dhbergement, et toute autre forme de soutien financier autre quune rmunration pour travail, reus par un athlte de luniversit. 50.10.2.5 Autre bourse toute forme daide financire qui nest pas dcrite 50.10.2.3 50.10.2.6 Effectifs reconnus pour le calcul du nombre de bourses octroyer 50.10.2.6.1 Les effectifs reconnus dans le dcompte des bourses admissibles sont pour chaque discipline: Athltisme (h)29Athltisme (f)29Basketball (h) 12Basketball (f)12Cross Country (h)7Cross Country (f)7Football (h)40Hockey sur gazon (f)16Hockey sur glace (h)20Hockey sur glace (f)20Lutte (h)10Lutte (f)8Natation (h)18Natation (f)18Rugby (f)25Soccer (h)18Soccer (f)18Volleyball (h)12Volleyball (f) 12 50.10.3 RESTRICTIONS 50.10.3.1 Restrictions imposes aux rcipiendaires 50.10.3.1.1 Sport interuniversitaire canadien est contre toute disposition visant assurer des avantages montaires ou une aide financire un athlte moins que ces avantages ou cette aide ne soient conformes aux rgles de SIC et aux politiques de l'institution membre. 50.10.3.1.2 Restrictions imposes un nouvel tudiant Pour tre admissible recevoir une BS, le nouvel tudiant doit: avoir maintenu une moyenne dau moins 80 %, ou une note quivalente, dans les cours exigs pour son admission; et tre inscrit sur le certificat dadmissibilit et tre admissible participer au nom de son universit au moins une activit du calendrier rgulier de comptitions de sa confrence (ou des comptitions hors-concours, sil ny a pas de calendrier rgulier de comptitions dans sa confrence pour cette discipline sportive) Ltudiant athlte qui ne rencontre pas les exigences dcrites 50.10.3.2.1 peut toutefois tre admissible recevoir une BS aux conditions suivantes: Il doit respecter les exigences de SIC au plan des tudes; et Il doit avoir maintenu une moyenne dau moins 65 %, ou une note quivalente, au terme des trimestres dhiver ou dt de sa premire anne dtudes universitaires dans tous les cours o il stait inscrit; et Il doit tre inscrit sur le certificat dadmissibilit et tre admissible participer au nom de son universit au moins une activit du calendrier rgulier de comptitions de sa confrence (ou des comptitions hors-concours, sil ny a pas de calendrier rgulier de comptitions dans sa confrence pour Restrictions imposes aux tudiants vtrans (sapplique aux tudiants qui taient admissibles dans le pass recevoir une BS luniversit quils frquentent) Pour tre admissible recevoir une BS, ltudiant vtran qui tait admissible dans le pass recevoir une BS luniversit quil frquente doit: avoir respect les exigences de SIC au plan des tudes qui lui ont permis de maintenir son admissibilit aux comptitions de SIC au cours de la dernire anne universitaire o son nom a t inscrit sur le certificat dadmissibilit de luniversit qui lui offre une BS; et avoir maintenu une moyenne de 65 %, ou une note quivalente, au cours de lanne universitaire prcdente dans tous les cours o il stait inscrit luniversit o son nom a t inscrit sur le certificat dadmissibilit de luniversit qui lui offre une BS; et iii) tre inscrit sur le certificat dadmissibilit et avoir t admissible participer au nom de luniversit qui lui offre une BS au moins une activit du calendrier rgulier de comptitions de sa confrence (ou des comptitions hors-concours, sil ny a pas de calendrier rgulier de comptitions dans sa confrence pour cette discipline sportive) Ltudiant vtran, qui dans le pass tait admissible recevoir une BS de luniversit quil frquente, mais qui a perdu ce droit recevoir une BS parce quil na pas rencontr les exigences de SIC au plan des tudes (50.10.3.1.3.1 i) ou parce quil na pas maintenu une moyenne de 65 % (50.10.3.1.3.1 ii) peut redevenir admissible recevoir une BS sil rencontre les conditions suivantes: Il doit rencontrer les exigences de SIC au plan des tudes qui lui auraient permis dtre admissible aux comptitions de SIC pour lanne subsquente; et il doit maintenir une moyenne dau moins 65 %, ou une note quivalente, dans tous les cours o il tait inscrit durant cette anne universitaire subsquente; et il doit tre inscrit sur le certificat dadmissibilit et avoir t admissible participer au nom de luniversit qui lui offre une BS au moins une activit du calendrier rgulier de comptitions de sa confrence (ou des comptitions hors-concours, sil ny a pas de calendrier rgulier de comptitions dans sa confrence pour cette discipline sportive) Restrictions imposes aux tudiants vtrans (pour ceux qui ntaient pas admissibles recevoir une BS dans le pass luniversit quils frquentent, ou dont le nom apparat pour la premire fois sur un certificat dadmissibilit) Ltudiant vtran qui ntait pas admissible recevoir une BS dans le pass ou dont le nom apparat pour la premire fois sur un certificat dadmissibilit de SIC peut tre admissible recevoir une BS aux conditions suivantes: Il a rencontr les exigences de SIC au plan des tudes durant lanne prcdente ou durant la mme anne quil reoit une BS; et il a maintenu une moyenne dau moins 65 %, ou une note quivalente, au terme des trimestres dhiver ou dt pour tous les cours o il tait inscrit durant la mme anne ou durant lanne prcdente; et il est inscrit durant lanne quil reoit une BS sur le certificat dadmissibilit et est admissible participer au nom de luniversit qui lui offre une BS au moins une activit du calendrier rgulier de comptitions de sa confrence (ou des comptitions hors-concours, sil ny a pas de calendrier rgulier de comptitions dans sa confrence pour cette discipline sportive). 50.10.3.1.5 Restrictions sur la valeur totale des BS Il ny a pas de limites sur le nombre de BS quun tudiant athlte peut recevoir durant une anne universitaire en autant que la valeur totale des sommes octroyes ne dpasse pas lquivalent des frais de scolarit et affrents de ltudiant rcipiendaire de la BS. 50.10.3.1.5 Restrictions sur les bourses provenant dun tiers Un tudiant athlte ne peut tre rcipiendaire dune bourse ou de dautres formes daide financire octroyes par un organisme autre que luniversit si cette aide est assujettie lobligation dtre inscrit sur le certificat officiel dadmissibilit dune universit en particulier. Nombre maximum de bourses 50.10.3.2.1 Le nombre maximum dunits de BS pouvant tre octroy par chaque universit est prsent ci-dessous et il est rvis annuellement. Le nombre dunits dtermin par le comit sur les bourses dtudes sportives correspond 70 % de leffectif reconnu pour chaque quipe qui participe un championnat de SIC. Athltisme (h)20,3Athltisme (f)20,3Basketball (h) 8,4Basketball (f)8,4Cross Country (h)4,9Cross Country (f)4,9Football (h)28Hockey sur gazon (f)11,2Hockey sur glace (h)14Hockey sur glace (f)14Lutte (h)7Lutte (f)5.6Natation (h)12,6Natation (f)12,6Rugby (f)17,5Soccer (h)12,6Soccer (f)12,6Volleyball (h)8,4Volleyball (f)8,4 50.10.3.2.2 Les tudiants athltes qui poursuivent leurs tudes universitaires et qui ont lanne prcdente t nomms au Tableau dhonneur acadmique canadien ne sont pas considrs dans le dcompte des effectifs reconnus pour loctroi de bourses. Exemple: Effectif reconnu pour lquipe masculine de volleyball: 12 joueurs Il est stipul que le nombre maximum de bourses qui peut tre octroy se limite 70 % de leffectif reconnu. Au volleybal masculin, ce nombre est douze. Le calcul est donc le suivant: Effectif reconnu de 12 x 70 % (maximum convenu) = 8,4 units de bourses (1 unit = frais de scolarit et affrents dun tudiant). Au volleyball masculin, luniversit peut donc octroyer 8,4 units de bourses aux tudiants athltes de ce programme. Chaque universit peut toutefois fractionner ces units disponibles pour pouvoir verser des portions dunits de bourses plus de huit athltes de lquipe. Le tableau suivant montre comment on pourrait redistribuer ces 8,4 units de bourses au sein dune quipe de 15 joueurs. tudiant athlte membre de lquipeFrais de scolarit et frais affrents pour chaque tudiant *Units de bourses octroyes (maximum = 1)Pourcentage de la bourseValeur montaire de la bourse14 000 $1100 %4 000 $25 000 $0.550 %2 500 $36 000 $0.550 %3 000 $48 000 $1100 %8 000 $58 000 $0.220 %1 600 $64 000 $0.330 %1 200 $75 000 $1100 %5 000 $84 000 $1100 %4 000 $97 000 $0.550 %3 500 $104 000 $0.550 %2 000 $114 000 $0.440 %1 600 $126 000 $0.550 % 3 000 $135 000 $0.660 %3 000 $144 000 $0.440 %1 600 $Total74 000 $8.450 000 $156 000 $Le montant reu par cet tudiant nomm lanne prcdente au Tableau dhonneur acadmique canadien ne compte pas 6 000 $* En tenant compte que les frais peuvent varier dune facult ou dun programme dtudes lautre. Politiques et Procdures 50 Bourses dtudes sportives Numro de la politique: 50.20 Nom: Enregistrement et approbation Origine: Comit sur les bourses dtudes sportives Approuve: Instance dapprobation: Assemble gnrale Date de rvision: Juin 2004, juin 2005, juin 2006 50.20.1 ENREGISTREMENT ET APPROBATION Toute forme de bourses et daide financire octroyes un athlte de Sport interuniversitaire canadien doit tre rapport au secrtariat de Sport interuniversitaire canadien. 50.20.1.1 Procdure de rapports et sanctions Sur demande du secrtariat de Sport interuniversitaire canadien, les tablissements membres de Sport interuniversitaire canadien doivent remplir annuellement le formulaire officiel de rapport sur les bourses d'tudes qui ont t octroyes tous les tudiants athltes inscrits SIC. Ce rapport dcrit toute forme daide financire octroye chaque tudiant athlte inscrit SIC. Le secrtariat de Sport interuniversitaire canadien doit sassurer de diffuser ces formulaires de rapport aux membres au plus tard le 30 juin. Les tablissements membres de SIC doivent retourner les rapports dment complts au plus tard le 9 octobre mois davis contraire de la part de SIC. Cest une infraction aux rglements de Sport interuniversitaire canadien de ne pas remplir et transmettre ce rapport: entrane une amende de 500 $ pour chaque semaine de retard jusqu concurrence de 5 000 $, provoque linadmissibilit aux sries liminatoires ou aux championnats de SIC tant que le rapport nest pas reu au secrtariat de SIC, et est de plus assujettie aux sanctions disciplinaires de larticle 90.40 de la Politique Interprtation de la Politique sur les BS La directrice ou le directeur des sports ou la personne responsable des bourses dtudes sportives peut au nom dune universit membre demander linterprtation des articles de la Politique sur les BS. Procdure de prsentation dune demande dinterprtation Le membre qui souhaite obtenir une interprtation des articles de la Politique sur les BS doit transmettre sa demande par courriel au secrtariat de SIC lattention du membre du personnel responsable de ce dossier. La demande doit prciser les articles interprter et les questions clarifier. Mandat du responsable de SIC Le responsable de SIC ou son remplaant doit transmettre au demandeur, par courriel, une interprtation ou un claircissement de la Politique de SIC sur les BS le plus tt possible et tout au moins dans les cinq jours ouvrables suivant la rception de la demande. Il doit transmettre une copie au prsident du comit sur les BS. Le comit sur les BS rvise deux fois par anne les interprtations rendues. 50.20.2.3 Rvision de la dcision du responsable de SIC Si un membre touch par la dcision n'est pas d'accord avec la dcision du responsable de SIC, celui-ci peut demander la rvision de cette dcision auprs du comit sur les BS. La dcision du comit est finale et excutoire. Ds la rception de la demande dappel, le comit sur les BS doit considrer la demande et les questions souleves le plus tt possible et tout au plus dans les cinq jours ouvrables. Une dcision crite, acceptant ou rejetant la demande dappel, doit alors tre rendue. Une copie de cette dcision sera envoye tous les membres du comit sur les BS. 50.20.2.4 Appel de la dcision du comit sur les BS On peut interjeter appel de la dcision du comit sur les BS en vertu des paramtres dcrits dans la Politique 90.50.     Septembre 2009 50- PAGE 1 9;Zwyz35c e !%79:LO_`u B*phB*mH phsH mH sH 6CJOJQJ]aJ5>* CJOJQJCJOJQJaJmH sH >*CJOJQJaJmH sH CJOJQJaJaJ 5\aJ 5\aJ5\>:;Z xyz9 & F jd^`j `^``^  `^`` &d P  F ^F ` $&d P a$$a$C@C9:45d e B C 12 $`d``a$$ @ P !j^`ja$$`d^``a$ & F jd^`j jd^`j!"n$If $$Ifa$  !$If`x``  j^`j^$ j^`ja$ !$%79:Lvpgppgvpgpp $$Ifa$$If$$Ifl;r4 3T'z'''a'644 la LNO\_`uxymgggmgg$If$$Ifl;r4 3T'z'''a'644 la $$Ifa$ glg$$Ifl;r4 3T'z'''a'644 la $$Ifa$$If gDgx$$Ifl;r4 3T'z'''a'644 la $$Ifa$$If &)*9?@gg$$Ifl;r4 3T'z'''a'644 la$If $$Ifa$ &)*9IUal**+_,e,y,z,,,,,,,,,,,----&-'-1-\-^-_-n-o---------1116272l2m2222222222222222222222PJ 5PJ\5\mH sH fHq CJOJQJ>* B*phB*mH phsH Q@AVWn}yyy & F p & F   & F n^n  & F n^n$ & F  @ P !a$`d^```dx^``$`d^``a$$ Pd^`Pa$ Ul !6"#$r%%&@( & F pn2x^n`2 & F x & F x & F pn2x^n`2 n2x^n`2$ & Fn2dx^n`2a$ & Fn2x^n`2 $ & F dxa$ $ & F dxa$@(A(w())***:,;,J,O,P,_,d, $$Ifa$$If$ DRx^`Ra$ $ & F da$$`d^``a$$`dx^``a$ $d^a$d,e,u,y,z,,,,,,,,vpgppgvpgpp $$Ifa$$If$$Ifl;r4 3T'z'''a'644 la ,,,,,,,,,,--mgggmgg$If$$Ifl;r4 3T'z'''a'644 la $$Ifa$ ----$-&-'-1-5-6-C-H-gpg$$Ifl;r4 3T'z'''a'644 la $$Ifa$$If H-I-V-[-\-]-^-_-i-n-o-z-gLg$$Ifl;r4 3T'z'''a'644 la $$Ifa$$If z------------gg$$Ifl;r4 3T'z'''a'644 la$If $$Ifa$ --....////E0F01111172_2m222 $$Ifa$ $d^a$ $^`a$$jd^`ja$$da$222223l*** $$Ifa$$$Ifr8J #G . 2$2 22 22 22 22 24a222222222Kp$$Ifr8J #'G'' ''.$2 22 22 22 22 24a $$Ifa$22222222222222223333 3 3333333 3!3%3&3-3/303138393<3=3A3B3I3K3L3M3T3U3V3W3\3]3d3f3g3h3o3p3q3r3w3x3333333333333333333333333333333333333333PJd222222222TpKKKKKTlK $$Ifa$$$Ifr8J #'G'' ''.$2 22 22 22 22 24a233 33333!3Kp$$Ifr8J #'G'' ''.$2 22 22 22 22 24a $$Ifa$!3&3.3/31393=3B3J3Kp$$Ifr8J #'G'' ''.$2 22 22 22 22 24a $$Ifa$J3K3M3U3W3]3e3f3h3TlKKKKKTlK $$Ifa$$$Ifr8J #'G'' ''.$2 22 22 22 22 24ah3p3r3x333333Kp$$Ifr8J #'G'' ''.$2 22 22 22 22 24a $$Ifa$333333333Kt$$Ifr8J #'G'' ''.$2 22 22 22 22 24a $$Ifa$333333333TtKKKKKTxK $$Ifa$$$Ifr8J #'G'' ''.$2 22 22 22 22 24a333333344Kt$$Ifr8J #'G'' ''.$2 22 22 22 22 24a $$Ifa$33333334444 4444444 4!4%4&4-4/44454=4>4A4M495;5s5u55555_6a6j66D7f7;;<<(>E>F>??@bBnBBBCCCCCCCCC.C/C3CmH sH CJaJmH sH  jU5>*CJ\aJ5CJ\aJCJOJQJaJ;>*aJ 5\aJ5\ 5\aJCJPJE4 44444!4&4.4Kt$$Ifr8J #'G'' ''.$2 22 22 22 22 24a $$Ifa$.4/454>4B4C4L4M4P4TxKKKKKTK $$Ifa$$$Ifr8J #'G'' ''.$2 22 22 22 22 24aP4X4444485E9 $d^a$$$Ifr8J #'G'' ''.$2 22 22 22 22 24a$If $$Ifa$8595;5T5t5u55556,6`6a6b6697:7g7w9:$`dx^``a$$`d^``a$ &d P  $&d P a$$a$ &dP $d^a$:::q;;;;;<<<<'>(>E>F>?$^a$ $ & F da$ $d^a$$da$ $ & F da$$`d^``a$$ & Fd^a$$ & Fdx^a$$`dx^``a$??@@@@aBbBBBCCCCvtt$`d^``a$ $d^a$ & p@ P ! 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